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Le temps partiel thérapeutique

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Apercu du contenu

Le temps partiel thérapeutique est une modalité particulière d'exercice des fonctions offerte aux agents en considération de leur état de santé.

Le temps partiel thérapeutique est accordé après un congé de maladie.

Ses conditions d'octroi et son régime juridique diffèrent selon que l'agent relève du régime spécial (CNRACL) ou du régime général de la Sécurité sociale.