Le service Archives met à votre disposition, dans cet espace dédié régulièrement mis à jour, plusieurs documents pouvant vous être utile.
Tri et conservation
- Archives - Fiche outils n°1 - Archives et RGPD
- Archives - Urbanisme, guide de numérisation
- Archives - Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
- Archives - Référentiel de conservation des documents issus des marchés publics
- Archives - Tri et conservation des archives
- Archives - Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques
Autres documents
- Archivage papier - Délais de communicabilité des archives
- Archives - Tenue des registres des délibérations, arrêtés et autres actes administratif
- Archives - Note d’information relative au cadre légal et réglementaire de l’externalisation de la conservation des archives publiques